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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUFOULEUR PERE ET FILS
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CUVEE DU CHAPITRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DU CHAPITRE
DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1697454
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
27/09/2021

Présentation de la marque CUVEE DU CHAPITRE

Déposée le 27 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUFOULEUR PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « CUVEE DU CHAPITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUFOULEUR PERE ET FILS domicilié(e) 17 rue Thurot - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 013 994 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CUVEE DU CHAPITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DU CHAPITRE est expirée depuis le 27 septembre 2021.

DUFOULEUR PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : BERNARD DE CHALANCEY , VALFLEURY , HENRY DE VONCOURT , RESERVE DU PERTUIS , BERNARD DE ST HONGE , CUVEE DU ROY DUFOULEUR PERE FILS , CUVEE DES DUCS DEBOURGOGNE DUFOULEUR PERE FILS , PERLE D'OR DUFOULEUR PERE FILS


DUFOULEUR PERE ET FILS, Société par Actions Simplifiée - 17 rue Thurot - 21700 - NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 480013994


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2001 n°2198755 - Publication au BOPI 2001-05-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Inscription le 10 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°431697 - Publication au BOPI 2006-04-10

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2011 n°2469970 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-09

Inscription le 31 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°605601 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Inscription le 12 octobre 2018 - Concession de licence n°735484 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-12

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